1. Éditeur du site
Le site www.ebfm-transports.fr est édité par :
- Raison sociale : EBFM Transports
- Forme juridique : [à compléter — SARL / SAS / EURL / EI]
- Capital social : [à compléter — montant en €]
- Siège social : [à compléter — adresse complète, Île-de-France]
- SIRET : [à compléter — n° SIRET à 14 chiffres]
- RCS : [à compléter — ville d'immatriculation]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter — FRXX XXXXXXXXX]
- Code APE / NAF : [à compléter — ex. 7732Z]
- Directeur de la publication : [à compléter — nom du représentant légal]
- Téléphone : [à compléter — n° de téléphone professionnel]
- E-mail : contact@ebfm-transports.fr
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société :
- Raison sociale : O2switch SAS
- Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : www.o2switch.fr
- RCS : Clermont-Ferrand 510 909 807
3. Activité de l'éditeur
EBFM Transports est spécialisée dans la location, la vente, la fabrication et le transport de matériel de chantier BTP (pelles, chargeuses, nacelles, compacteurs, godets sur mesure) à destination des professionnels du bâtiment et des travaux publics.
Zone d'intervention principale : Île-de-France — Val-d'Oise (95), Seine-et-Marne (77), Hauts-de-Seine (92), Val-de-Marne (94).
Pour le transport, EBFM Transports est titulaire d'une licence de transport intérieur de marchandises délivrée par la DREAL [à compléter — n° de licence].
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site www.ebfm-transports.fr— textes, images, photographies, logos, marques, charte graphique, interface, code source — est la propriété exclusive d'EBFM Transports ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'EBFM Transports.
Toute exploitation non autorisée du site sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
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6. Limitation de responsabilité
EBFM Transports s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
Les caractéristiques techniques des engins, les disponibilités et les tarifs présentés à titre indicatif sont susceptibles d'évoluer. Seul un devis écrit signé entre les parties fait foi.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site :
- Par e-mail : contact@ebfm-transports.fr
- Via notre formulaire de contact